Mentions Légales


Editeur

Nom de la société : Literie St Gilles
N° Siret : 43843536400015
APE : xxxx
Nom du (des) responsable(s) : P. Rabiller

Numéro de déclaration CNIL : xxx

Contact

Adresse :
24 Rue Ambroise Paré

85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Région : Pays de la Loire
Pays : France

Téléphone : 02 51 54 58 30
Email : literie.stgilles@orange.fr

URL : https://www.literie-stgilles.fr

Notes légales

Responsable Éditeur : Anaïs Caillard – Qaïs Communication
Email (contenu) : contact[@]qais-communication.com

Conception, réalisation technique :
B. Tarazon – Radius Design
Email (technique) : contact@radiusdesign.fr

Hébergement :

OVH

 Dispositions légales :

Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Literie St Gilles

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs :

Le présent site constitue une œuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Literie St Gilles ou de tiers ayant autorisé Literie St Gilles à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit des bases de données :

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Etablissements de liens vers le site https://www.literie-stgilles.fr

Literie St Gilles autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://www.literie-stgilles.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les pages du site https://www.literie-stgilles.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas.

Literie St Gilles se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Cookies:

Cette rubrique « COOKIES » vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de votre consultation de notre site et sur vos droits.

Ainsi, lors de la consultation de notre site, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.).

Ces cookies sont émis par nous-mêmes dans le but de faciliter votre navigation sur notre site. Ils peuvent être émis par des partenaires afin de personnaliser l’offre publicitaire qui vous est adressée en dehors de notre site.

Sachez que seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues. Si vous partagez l’utilisation de votre terminal avec d’autres personnes, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce terminal.

  • Les cookies que nous émettons.

Les cookies que nous installons, dans votre terminal, nous permettent de reconnaître votre navigateur lorsque vous vous connectez à notre site. Soucieux de servir nos clients au mieux, nous émettons des cookies afin :

  • D’établir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, d’abandon dans le processus de commande, . .) pour suivre et améliorer la qualité de nos services.
  • D’adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal.
  • De mémoriser des informations saisies dans nos formulaires, gérer et sécuriser l’accès à des espaces réservés et personnels tels que votre compte, gérer votre commande.
  • De vous fournir du contenu en rapport avec vos centres d’intérêts et de personnaliser les offres que nous vous adressons.

L’émission et l’utilisation de cookies par des tiers, sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Nous avons ni accès et ni contrôle sur les cookies tiers. Toutefois nous veillons à ce que les sociétés partenaires traitent les informations collectées sur les sites Literie St Gilles exclusivement pour les besoins de Literie St Gilles et dans le respect de la loi «Informatique et Libertés». Nous vous informons que vous pouvez refuser les cookies tiers par un paramétrage approprié de votre navigateur. Ces cookies sont déposés par les prestataires auxquels nous faisons appel pour promouvoir nos activités et nos offres. Ils ont pour objet d’identifier les produits consultés ou achetés sur notre site afin de personnaliser l’offre publicitaire qui vous est adressée en dehors des sites Literie St Gilles, de vous adresser, si vous l’avez autorisé lors de votre inscription.